Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FIGUE DE BOURG
M. DANIEL MARITCH
EURL FREDERIC BLANLEIL, EURL

Numéro de dépôt :
4039372
Date de dépôt :
12/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA FIGUE DE BOURG de DANIEL MARITCH

Présentation de la marque LA FIGUE DE BOURG

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2013 par monsieur DANIEL MARITCH et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC BLANLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FIGUE DE BOURG »

Les déposants sont monsieur DANIEL MARITCH domicilié(e) Place de la libération - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FREDERIC BLANLEIL domicilié(e) 5 RUE DU 4 SEPTEMBRE - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL MARITCH domicilié(e) Place de la libération - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DANIEL MARITCH a également déposé les autres marques suivantes : LA FIGUE DE BOURG


M. DANIEL MARITCH - Place de la libération - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France

EURL FREDERIC BLANLEIL, EURL - 5 RUE DU 4 SEPTEMBRE - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France - SIREN 5


M. DANIEL MARITCH - Place de la libération - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628856 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.